CGV et Politique de retour
Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") s'appliquent à toutes les ventes de produits conclues sur le site internet Stag Bijoux (URL : https://stagbijoux.com/), entre la société et toute personne physique non commerçante (ci-après "le Client") effectuant un achat sur ledit site.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées sans réserve avant de passer commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces CGV.
Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site https://stagbijoux.com/, dans la limite des stocks disponibles.
Les caractéristiques essentielles des produits (matières, dimensions, couleurs, etc.) sont présentées sur chaque fiche produit lorsque jugées nécessaires. Les photographies se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert.
Avis important : Nos bijoux sont décrits avec la plus grande précision. Cependant, en raison de leur nature, notamment pour les pièces fabriquées artisanalement ou comportant des éléments naturels (pierres, etc.), de légères variations peuvent exister. Une différence de dimension allant jusqu'à 2 millimètres (mm) par rapport aux dimensions indiquées sur la fiche produit ne pourra être considérée comme un défaut de conformité et ne pourra faire l'objet d'une réclamation.
Prix
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande.
Stag Bijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Commande et Modalités de Paiement
Le Client peut passer commande sur le site https://stagbijoux.com/ de façon sécurisée.
Le processus de commande est le suivant :
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Choix des produits et ajout au panier.
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Validation du contenu du panier.
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Identification du Client ou création d'un compte client.
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Choix du mode de livraison.
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Choix du mode de paiement et acceptation des CGV.
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Validation du paiement.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Clause de protection contre la fraude : Stag Bijoux se réserve le droit de refuser, d'annuler ou de suspendre toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou en cas de suspicion objective de fraude (par exemple, informations de livraison incohérentes, commande inhabituelle, etc.).
Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande.
Les délais de livraison sont affichés sur le site à titre d’indication uniquement et peuvent varier en fonction de la destination. Stag Bijoux ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement n'étant pas de son fait.
En cas de colis endommagé (déjà ouvert, produit manquant…), le Client s'engage à notifier au transporteur et à Stag Bijoux, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation à Stag Bijoux avant l'expiration du délai, par e-mail en indiquant son nom, son numéro de commande et les produits concernés.
Le Client dispose ensuite de 14 jours supplémentaires à compter de la notification de sa rétractation pour renvoyer le ou les produits à l'adresse qui lui sera communiquée par email.
Conditions de retour : Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, non endommagés, et complets (avec leur emballage d'origine, accessoires, etc.). Tout produit qui serait abîmé, sali ou incomplet ne sera pas remboursé.
Frais de retour : Conformément à la loi, les frais de retour sont à la charge exclusive du Client. Il est conseillé au Client de choisir un mode de transport avec numéro de suivi, en particulier pour les commandes renvoyées à l'étranger. Le risque lié au retour du produit est à la charge du Client.
Remboursement : Sous réserve du respect des conditions ci-dessus, Stag Bijoux procédera au remboursement des produits retournés (hors frais de livraison initiaux) dans un délai de 14 jours suivant la réception des biens ou de la preuve de leur expédition par le Client.
Garanties Légales
Tous les produits vendus par Stag Bijoux bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
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Garantie légale de conformité : Si le bijou présente un défaut de conformité (ne correspond pas à la description, est impropre à l'usage attendu), le Client dispose de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir.
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Garantie des vices cachés : Si un défaut non apparent au moment de la vente rend le bijou impropre à son usage, le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.
Ces garanties s'appliquent en dehors de toute usure normale, d'un usage anormal ou d'un mauvais entretien du produit.
Responsabilité
Stag Bijoux ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
La responsabilité de Stag Bijoux ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site https://stagbijoux.com/, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la marque, les logos, les textes, les photographies et le design, sont la propriété exclusive de Stag Bijoux.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de Stag Bijoux.
Données Personnelles
Stag Bijoux s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Ces informations sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d'informations, le Client peut consulter la Politique de confidentialité du site.
Droit Applicable et Litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client s'adressera en priorité à Stag Bijoux pour obtenir une solution amiable. À défaut, et conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, le Client peut recourir à un médiateur de la consommation.
