> Pour toute question supplémentaire, nous vous invitons également à consulter notre Foire Aux Questions (FAQ).

1-CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre le vendeur Stag Bijoux et toute personne physique majeure et juridiquement capable, souhaitant procéder à un achat via le présent site internet, ci-après l’acheteur. L'acheteur devra, lors de sa première commande sur le Site, ouvrir un compte client. Pour chaque commande, l'acheteur devra remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande de Produits puisse être prise en compte par Stag Bijoux.

Les informations communiquées à Stag Bijoux dans le cadre de l’ouverture de son compte client et lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour.

Stag Bijoux se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande si cette dernière ne provient pas d’un client répondant aux critères fixés ci-dessus.

En validant sa commande, l'acheteur déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur.

2-OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur Stag Bijoux et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur Stag Bijoux. Stag Bijoux se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis: les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

3-CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

Les produits sont ceux qui sont présentés sur le présent site marchand et qui sont accompagnés d’un descriptif détaillé. Le prix de vente est soit en euros, en dollars canadiens ou en dollars américains, toutes taxes comprises, mais hors frais de livraison. Les photographies illustrant les produits sur le présent site, sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent pas toujours assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Ces photographies n’ont pas valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité Stag Bijoux. L’acheteur est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

4-PRIX

Les prix figurants sur le présent site marchand sont entendus taxes incluses pour toutes les ventes à destination du Canada. Pour le reste du monde, les prix sont entendus hors taxes : les taxes sont à la charge de l'acheteur, si applicables, et l'acheteur est tenu de se conformer aux lois en vigueur dans le pays de livraison. Le vendeur Stag Bijoux se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment; les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité. Les produits restent la propriété Stag Bijoux jusqu’au total paiement du prix.

5-COMMANDE

L’acheteur qui souhaite acheter un produit via le site doit suivre le processus de commande en ligne qui comprend une phase d’identification, une phase de vérification et de validation des produits, une phase de paiement dans les conditions prévues et une phase de confirmation de la commande et du règlement. La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies ainsi que la confirmation enregistrée vaudront preuve de transaction. Stag Bijoux transmettra par courrier électronique, la confirmation de la commande enregistrée qui vaudra acceptation de la commande. Stag Bijoux se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas; de litige existant avec le client, de refus d’autorisation de paiement des organismes bancaires et d’assurance, de non-paiement ou de paiement partiel. La responsabilité de Stag Bijoux ne pourra alors en aucun cas, être engagée à ce titre. 

Annulation de commande : Il n'est pas possible d'annuler une commande. Toutefois, l'acheteur dispose d'une heure après le passage de sa commande pour demander une modification.

6-PAIEMENT

Le prix est exigible à la commande en totalité et en une seule fois. Le paiement en ligne est réalisé par système sécurisé Shopify Pay ou Paypal, afin qu’aucun tiers ne puisse avoir accès aux données transmises à cette occasion. Ce paiement s’effectuera, sauf indisponibilité du serveur, immédiatement sur Internet. Le prix affiché est indiqué selon la monnaie choisie par le client, en euros, en dollars canadiens ou en dollars américains.

7-LIVRAISON ET DÉLAIS

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le client en remplissant les champs à renseigner lors de sa commande. La facture justificative est envoyée à l’adresse mail que le client aura fourni.

L’adresse de livraison est celle indiquée par le client qui déclare avoir communiqué une adresse exacte et complète, la responsabilité de Stag Bijoux ne pouvant être engagée sur une adresse erronée. S'il s'avère que les services postaux sont dans l’incapacité de vous livrer le colis suite à une adresse erronée, et que ceux-ci nous retournent le produit, nous nous réservons le droit de vous facturer un frais fixe de 6 euros par colis (couvrant les frais de livraison et de retour).

Stag Bijoux met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison. Le délai de livraison moyen pour le Canada de 10 à 20 jours ouvrés, pour la France est de 10 à 25 jours ouvrés, pour l'Espagne, la Belgique, la Suisse et l'Allemagne de 10 à 20 jours ouvrés, pour les États-Unis de 15 à 25 jours ouvrés. Ce délai peut varier selon la période de l'année et peut exceptionnellement atteindre 30 jours ouvrés en fonction du pays de livraison. Néanmoins, Stag Bijoux ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis causés par un tiers ou par le fait du client ou en raison d’une cause imprévisible et insurmontable constitutive d’un cas de force majeure. Les risques sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Stag Bijoux. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

L'acheteur devra acquitter les droits de douane, ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive de l'acheteur. L'acheteur est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des Produits commandés au regard des droits du territoire du pays de livraison.

8-RETOUR

Les articles fournis par www.stagbijoux.com sont neufs et garantis contre tout défaut.

Conformément à la loi canadienne, STAG applique la présente politique de retour :

Pour des raisons d'hygiène et de sécurité évidentes, aucun remboursement et aucun retour n'est accepté sur les boucles d'oreilles.

Cependant, s'il arrivait qu'un article soit défectueux, l’acheteur a 48 heures après la réception de sa commande pour contacter le Service Client. Dans une telle situation, l'acheteur se doit d'envoyer la preuve du/des vice(s) par mail (description et photos jointes) au Service Client tout d'abord via le formulaire de contact "Nous Contacter".

En cas de défaut de fabrication avéré, Stag Bijoux est tenu au remboursement des sommes versées par le client.

9-NON CONFORMITÉ

Dans l’hypothèse où les produits livrés à l’acheteur ne seraient pas conformes à la commande, l’acheteur devra en informer Stag Bijoux par courrier électronique via le formulaire de contact "Nous Contacter" dans les 48 heures suivant la réception du ou des produits, en produisant les éléments établissant cette non conformité. Passé ce délai, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

10-TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Pour la bonne conduite de ses prestations de vente à distance, Stag Bijoux collecte des données à caractère personnel relatives à ses clients. Elles sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant qu’il peut exercer auprès de Stag Bijoux en envoyant : un courrier électronique via le formulaire de contact "Nous Contacter"

11-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.stagbijoux.com et les éléments le composant sont la propriété exclusive de Stag Bijoux. L’acheteur et en général le visiteur s’interdit en conséquence de reproduire ou diffuser tout ou partie du site (logo, marque, images, graphismes, photographies etc…) sous quelque forme que ce soit. De même, est strictement interdite sans l’accord exprès préalable et écrit de Stag Bijoux, la création de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages ou l’un quelconque des éléments composant le site www.stagbijoux.com

12-RESPONSABILITÉ

Stag Bijoux ne saurait être responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution de ses obligations imputable soit à l’acheteur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues. Dans le processus de vente en ligne, Stag Bijoux n’est tenue que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation d’Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Stag Bijoux ne peut être tenue responsable de toute perte ou dommage ayant pour origine le retard ou l’inexécution de ses obligations imputable à un cas de force majeure. Sont considérés comme des cas de force majeure, ceux qui remplissent les critères fixés par la jurisprudence de la Cour de cassation : notamment grève totale ou partielle, par exemple des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation ou incendie, restrictions gouvernementales. En présence d’un événement constitutif de force majeure, Stag Bijoux en avisera le client dans les sept jours ouvrables suivant la survenance ou la menace de cet événement et conviendra avec lui de nouvelles modalités d’exécution de la commande durant cette période.

13-CARTES CADEAUX 

La carte cadeau Stag peut être utilisée autant de fois que vous le désirez jusqu'à épuisement du crédit initialement activé. Si le montant d'un achat est supérieur au solde disponible, la différence peut être réglée par tous les moyens de paiement acceptés par le site Stag bijoux.

La société Stag bijoux se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions d'utilisation de la carte cadeau Stag, et en informera les Clients par le biais de son site internet.

Les cartes cadeaux Stag ne comportent aucune date d’expiration.

Afin de pouvoir utiliser la carte cadeau lors d’un achat, il faut renseigner le code dans l’espace dédié dans le panier. Une fois le code appliqué, le montant sera automatiquement pris en compte dans la commande et déduit du solde du panier.

Si celui-ci ne marchait pas ou que la manipulation n’effectue pas la remise, nous recommandons à nos clients de contacter le Service Client.

Il est possible d’échanger un produit acheté avec une carte cadeau, en revanche l’article ne sera pas remboursé.

14-RÈGLEMENT DES LITIGES

Stag Bijoux est une entreprise canadienne dont le siège social se situe au Canada. Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi Canadienne. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux Canadiens seront seuls compétents.